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Editeur :

Le site SergeRouxPhoto.fr est édité par M ROUX Serge résidant 35, rue Lucien Petit, 34300 AGDE. En sa qualité de Président, il représente la société SR STUDIOS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers (34) et dont le numéro SIREN est 822679593 . La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via le menu du site.

Hébergeur :

Sas OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Tarification :

Conformément à l’article 262 ter-I du CGI, la société SR STUDIOS n’est pas soumise à la TVA. L’ensemble des tarifs proposés sont donc TTC.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les photographies, textes, infographies, logos, marques, CSS… sont protégés par le droit d’auteur et constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, conformément à la loi N° 92-597 du 1er juillet 1992. En conséquence, toute reproduction, publication, diffusion, impression ou, totale ou partielle, est soumise à l’autorisation écrite et préalable de l’auteur. Toute utilisation abusive est une contrefaçon. Tout transfert sur un autre support ou à une banque de données ou à des tiers et toute reprise de contenu sont interdits sans autorisation écrite préalable de l’auteur. Tout contrevenant s’expose à des sanctions pénales.

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Droit applicable :

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Médiation :

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : httpss://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond ».